Déposée le 13 juin 1994 par Dalgety Foods (Holland) BV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNACK-CHIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est Dalgety Foods (Holland) BV, domicilié(e) Postbus 3207, 4800 DE Breda PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.
La marque SNACK-CHIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237595 - Publication au BOPI 1997-05-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Plats préparés, repas instantanés et en-cas à base de viande, poisson, volaille, gibier et ufs; préparations et ingrédients pour les produits précités; soupes; fruits et légumes préparés, conservés, cuits et/ou surgelés; produits laitiers à teneur réduite en matières grasses; chips de pommes de terre et pommes de terre frites.Produits alimentaires (à l'exception des boissons et des produits alimentaires à usage médical), à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; en-cas et repas instantanés à base de ces produits; ingrédients et préparations pour les produits précités; en-cas à base de farine et de céréales; confiserie non médicale; puddings et desserts
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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