Déposée le 1 octobre 1984 par la société DALFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DALFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DALFRANCE domicilié(e) 171/173, rue Saint-Martin, 75008 PARIS (dossier no 2036158) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 031 168 .
La marque DALFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DALFRANCE - 171/173, rue Saint-Martin, 75008 PARIS (dossier no 2036158) - France - SIREN 672031168
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1994 n°2036158 - Publication au BOPI 1994-07-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09
Inscription le 30 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301247 - Publication au BOPI 2000-05-30
Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Publicité et affaires.Distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureau de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau.Agence de presse. Communications et télécommunications.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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