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Marques déposées par DALET-COMPAGNON Daniel
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d-maps
Marque renouvelée - Marque en vigueur

d-maps
DALET-COMPAGNON Daniel

Numéro de dépôt :
3673169
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2029
d-maps de DALET-COMPAGNON Daniel

Présentation de la marque d-maps

Déposée par voie électronique le 31 août 2009 par DALET-COMPAGNON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « d-maps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est DALET-COMPAGNON Daniel domicilié(e) 47 Allée Charles de Gaulle - 04420 - MARCOUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DALET-COMPAGNON Daniel domicilié(e) 47 Allée Charles de Gaulle - 04420 - MARCOUX - France.

La marque d-maps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque d-maps arrivera à expiration en date du 31 août 2029.


DALET-COMPAGNON Daniel - 47 Allée Charles de Gaulle - 04420 - MARCOUX - France


M. DALET-COMPAGNON Daniel - 47 Allée Charles de Gaulle - 04420 - MARCOUX - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2019 n°2724524 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-02

Cartes ; dessins ;

Éducation ; formation ; Micro-édition ;

Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.