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Marques déposées par monsieur DALEME MICHEL
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CHATEAU DE THOUIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE THOUIL
M. DALEME MICHEL

Numéro de dépôt :
4226417
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2025
CHATEAU DE THOUIL de DALEME MICHEL

Présentation de la marque CHATEAU DE THOUIL

Déposée le 16 novembre 2015 par monsieur DALEME MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU DE THOUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est monsieur DALEME MICHEL domicilié(e) 6 bis Lavaud - 33500 - NEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Mme ANTIGNAC MARTINE domicilié(e) 6 RUE PASTEUR - 33240 - LUGON - France.

La marque CHATEAU DE THOUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE THOUIL arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

DALEME MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Château Vieux Raquine


M. DALEME MICHEL - 6 bis Lavaud - 33500 - NEAC - France


UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, Mme ANTIGNAC MARTINE - 6 RUE PASTEUR - 33240 - LUGON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.