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Marques déposées par monsieur DALBEPIERRE Jean-Yves
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DOMAINE DE LA CAILLOTIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CAILLOTIERE
M. DALBEPIERRE Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3925207
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
DOMAINE DE LA CAILLOTIERE de DALBEPIERRE Jean-Yves

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CAILLOTIERE

Déposée le 6 juin 2012 par monsieur DALBEPIERRE Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CAILLOTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur DALBEPIERRE Jean-Yves domicilié(e) 382 route de la caillotière - 69640 - DENICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DALBEPIERRE Jean-Yves domicilié(e) 382 route de la caillotière - 69640 - DENICE - France.

La marque DOMAINE DE LA CAILLOTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CAILLOTIERE est expirée depuis le 6 juin 2022.


M. DALBEPIERRE Jean-Yves - 382 route de la caillotière - 69640 - DENICE - France


M. DALBEPIERRE Jean-Yves - 382 route de la caillotière - 69640 - DENICE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boisson alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidre ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vin d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.