DALBE, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
94515950
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2013
Présentation de la marque FANA
Déposée le 18 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) DALBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DALBE domicilié(e) Zone d'activités de Lonrai, Lieu dit Les Maisons Brûlées,61250 LONRAI (dossier no 2251527) - 61250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 255 835 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2251527) - 75116 - France.
La marque FANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DALBE, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'Administration - Zone d'activités de Lonrai, Lieu dit Les Maisons Brûlées,61250 LONRAI (dossier no 2251527) - 61250 - France - SIREN 308255835
Cabinet PEUSCET - 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2251527) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Inscription le 7 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379196 - Publication au BOPI 2003-10-07
Inscription le 7 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379197 - Publication au BOPI 2003-10-07
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2003 n°2251527 - Publication au BOPI 2003-10-22
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Couleurs, vernis, laques, peintures notamment gouache.Matériels pour les artistes; pinceaux
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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