Déposée le 21 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) DALBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DALBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DALBE domicilié(e) 16 rue Jules Saulnier - 93300 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 255 835 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DALBE domicilié(e) 16 rue Jules Saulnier - 93300 - SAINT DENIS - France.
La marque DALBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DALBE, SA COOPERATIVE - 16 rue Jules Saulnier - 93300 - SAINT DENIS - France - SIREN 308255835
DALBE - 16 rue Jules Saulnier - 93300 - SAINT DENIS - France
Renouvellement sans limitation n°2042299 - Publication au BOPI 1995-07
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2004 n°2271778 - Publication au BOPI 2004-09-07
Inscription le 12 janvier 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°180292 - Publication au BOPI 1995-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26
Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405548 - Publication au BOPI 2005-01-10
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2014 n°2571073 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-04
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646750 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeteries, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; et en particulier papier calque.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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