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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DALBE coopérative à capital variable
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City Gouache Artistique
Marque expirée - Marque en non vigueur

City Gouache Artistique
DALBE Société anonyme coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
98750790
Date de dépôt :
22/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/09/2018

Présentation de la marque City Gouache Artistique

Déposée le 22 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DALBE coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « City Gouache Artistique »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DALBE coopérative à capital variable domicilié(e) Zone d'activités de Lonrai, Les Maisons Brûlées,61250 LONRAI (dossier no 2369739) - 61250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 255 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2369739) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque City Gouache Artistique est expirée depuis le 22 septembre 2018.


DALBE Société anonyme coopérative à capital variable - Zone d'activités de Lonrai, Les Maisons Brûlées,61250 LONRAI (dossier no 2369739) - 61250 - France - SIREN 308255835


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2369739) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Inscription le 7 juillet 2008 - Changement d'adresse n°476722 - Publication au BOPI 2008-07-07

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369739 - Publication au BOPI 2008-04-09

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Couleurs, peintures non isolantes, gouaches. Matériel pour artistes, boîtes de peintures. Education, formation, institutions d'enseignement ; services d'édition de livres, revues et périodiques ; divertissements, spectacles ; production de films ; location de films et d'enregistrement phonographiques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.