Marque expirée - Marque en non vigueur
LE MANOIR
Numéro de dépôt :
3397886
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/12/2015
Présentation de la marque LE MANOIR
Déposée le 16 décembre 2005 par la société DALBAVIE NATHALIE EXPLOITANTE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE MANOIR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANOIR est expirée depuis le 16 décembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03