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Marques déposées par DALBANNE Yves
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ARKETOILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARKETOILE
DALBANNE Yves, c/ Mme JEANNET

Numéro de dépôt :
3651029
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/05/2019
ARKETOILE de DALBANNE Yves

Présentation de la marque ARKETOILE

Déposée le 18 mai 2009 par DALBANNE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ARKETOILE »

Le déposant est DALBANNE Yves, c/ Mme JEANNET domicilié(e) 430 rte des Vignes - 74140 - MACHILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALBANNE Yves, c/ Mme JEANNET domicilié(e) 430 rte des Vignes - 74140 - MACHILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARKETOILE est expirée depuis le 18 mai 2019.


DALBANNE Yves, c/ Mme JEANNET - 430 rte des Vignes - 74140 - MACHILLY - France


DALBANNE Yves, c/ Mme JEANNET - 430 rte des Vignes - 74140 - MACHILLY - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

– pergola, abri de jardin, abri de véhicules, abri de ombrage, abri de rangement, et abri de bricolage à savoir : constructions transportables non métallique.

– protection solaire pour pergola, abri de jardin, abri de véhicules, abri d'ombrage, abri de rangement, abri de bricolage à savoir : tentes, bâches.

– “ montage des constructions transportables non métal ”.

– “ livraison des constructions transportables non métal ”.