Mme DALBAN Béatrice Hélène M. DAVOINE Jean-François
Numéro de dépôt :
4178697
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2025
Présentation de la marque S-Module
Déposée le 5 mai 2015 par madame DALBAN Béatrice Hélène et monsieur DAVOINE Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « S-Module » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Les déposants sont madame DALBAN Béatrice Hélène domicilié(e) 210 Route du Salève - 74580 - VIRY - France et monsieur DAVOINE Jean-François domicilié(e) 210 route du Salève - 74580 - VIRY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVOINE Jean-François domicilié(e) 210 route du Salève - 74580 - VIRY - France.
La marque S-Module a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-Module arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.
DALBAN Béatrice Hélène a également déposé les autres marques suivantes : CodeName 41
Mme DALBAN Béatrice Hélène - 210 Route du Salève - 74580 - VIRY - France
M. DAVOINE Jean-François - 210 route du Salève - 74580 - VIRY - France
M. DAVOINE Jean-François - 210 route du Salève - 74580 - VIRY - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "S-Module"
