Mme DALBAN BEATRICE HELENE M. DAVOINE JEAN-FRANCOIS HENRI
Numéro de dépôt :
4186044
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2025
Présentation de la marque CodeName 41
Déposée le 4 juin 2015 par madame DALBAN BEATRICE HELENE et monsieur DAVOINE JEAN-FRANCOIS HENRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CodeName 41 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Les déposants sont madame DALBAN BEATRICE HELENE domicilié(e) 210 ROUTE DU SALEVE - 74580 - VIRY - France et monsieur DAVOINE JEAN-FRANCOIS HENRI domicilié(e) 210 ROUTE DU SALEVE - 74580 - VIRY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVOINE JEAN-FRANCOIS HENRI domicilié(e) 210 ROUTE DU SALEVE - 74580 - VIRY - France.
La marque CodeName 41 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CodeName 41 arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.
DALBAN BEATRICE HELENE a également déposé les autres marques suivantes : S-Module
Mme DALBAN BEATRICE HELENE - 210 ROUTE DU SALEVE - 74580 - VIRY - France
M. DAVOINE JEAN-FRANCOIS HENRI - 210 ROUTE DU SALEVE - 74580 - VIRY - France
M. DAVOINE JEAN-FRANCOIS HENRI - 210 ROUTE DU SALEVE - 74580 - VIRY - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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