Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEODORA
DALAMEL de BOURNET Marie-Antoinette
ARTHAUD de LA FERRIERE Olivier

Numéro de dépôt :
94548567
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque THEODORA

Déposée le 12 décembre 1994 par DALAMEL de BOURNET Marie-Antoinette et ARTHAUD de LA FERRIERE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEODORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Les déposants sont DALAMEL de BOURNET Marie-Antoinette, domicilié(e) 14 Château Banquet, 1202 GENEVE SUISSE - Suisse et ARTHAUD de LA FERRIERE Olivier, domicilié(e) 49, avenue Foch, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ARTHAUD de la FERRIERE - France.

La marque THEODORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEODORA est expirée depuis le 12 décembre 2004.


DALAMEL de BOURNET Marie-Antoinette - 14 Château Banquet, 1202 GENEVE SUISSE - Suisse

ARTHAUD de LA FERRIERE Olivier - 49, avenue Foch, 75116 PARIS - France


Monsieur Olivier ARTHAUD de la FERRIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques