Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMETSYSTEME
Monsieur DAL-PALU Bruno

Numéro de dépôt :
93456615
Date de dépôt :
22/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2003

Présentation de la marque EMETSYSTEME

Déposée le 22 février 1993 par monsieur DAL-PALU Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMETSYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est monsieur DAL-PALU Bruno domicilié(e) 2 Avenue de la Libération, 30700 UZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DAL-PALU EmètSystème - EURL MDP - France.

La marque EMETSYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMETSYSTEME est expirée depuis le 22 février 2003.

DAL-PALU Bruno a également déposé les autres marques suivantes : AE Emèt Analyse


Monsieur DAL-PALU Bruno - 2 Avenue de la Libération, 30700 UZES - France


Madame DAL-PALU EmètSystème - EURL MDP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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