Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEL
Monsieur DAL Charles

Numéro de dépôt :
1030159
Date de dépôt :
13/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EXCEL

Déposée le 13 octobre 1977 par monsieur DAL Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAL Charles domicilié(e) 55, rue du 8 Mai 1945, 02480 JUSSY. - France.

La marque EXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque EXCEL est expirée depuis le 13 octobre 1987.

DAL Charles a également déposé les autres marques suivantes : EXCEL-GLACE , TRES VIT TV


Monsieur DAL Charles - 55, rue du 8 Mai 1945, 02480 JUSSY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Inscription - Transmission de propriété n°41723 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°15535 - Publication au BOPI

Tous produits de laboratoire de pâtisserie et confiserie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.