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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAKOTA-MOBILE HOMES
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DAKOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAKOTA
DAKOTA-MOBILE HOMES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1456209
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1997
DAKOTA de DAKOTA-MOBILE HOMES

Présentation de la marque DAKOTA

Déposée le 16 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) DAKOTA-MOBILE HOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAKOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAKOTA-MOBILE HOMES domicilié(e) 159, rue du Général de Gaulle, 76670 LE HOULME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque DAKOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAKOTA est expirée depuis le 16 décembre 1997.

DAKOTA-MOBILE HOMES a également déposé les autres marques suivantes : DAKOTA


DAKOTA-MOBILE HOMES, Société Anonyme - 159, rue du Général de Gaulle, 76670 LE HOULME. - France


CABINET BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Véhicules, en particulier caravanes, notamment de tourisme, d'habitation, maisons mobiles ou maisons transportables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.