Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DAKOTA-MOBILE HOMES
/
DAKOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAKOTA
DAKOTA-MOBILE HOMES

Numéro de dépôt :
1102470
Date de dépôt :
13/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAKOTA

Déposée le 13 décembre 1977 par DAKOTA-MOBILE HOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAKOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAKOTA-MOBILE HOMES domicilié(e) (S.A.) - 159 rue du Général de Gaulle - 76670 LE HOULME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque DAKOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DAKOTA est expirée depuis le 13 décembre 1987.

DAKOTA-MOBILE HOMES a également déposé les autres marques suivantes : DAKOTA


DAKOTA-MOBILE HOMES - (S.A.) - 159 rue du Général de Gaulle - 76670 LE HOULME - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Véhicules, en particulier caravanes, notamment de tourisme, d'habitation, maisons mobiles ou maisons transportables

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.