Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOVAC
DAIWA BUSSAN KABUSHIKI KAISHA, société régie et organisée sous les lois japonaises, 40, 2-chome, Minamihonmachi Higashi-ku, Fukutake Bldg, OSAKA, JAPON.

Numéro de dépôt :
1314108
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1995

Présentation de la marque KOVAC

Déposée le 26 juin 1985 par la société DAIWA BUSSAN KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAIWA BUSSAN KABUSHIKI KAISHA - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT. - France.

La marque KOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOVAC est expirée depuis le 26 juin 1995.


DAIWA BUSSAN KABUSHIKI KAISHA, société régie et organisée sous les lois japonaises, 40, 2-chome, Minamihonmachi Higashi-ku, Fukutake Bldg, OSAKA, JAPON. - Japon


SA FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 20 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°603477 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Machines à calculer, machines à écrire;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;enregistreurs radio, appareils stéréo pour automobiles et appartements, radio-réveils, enregistreurs-micro, transcripteurs, répondeurs téléphoniques;caisses enregistreuses;appareils extincteurs;articles pour reliures;papeterie;matériaux pour les artistes;pinceaux;articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer; caractères d'imprimerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.