Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVABRIS
DAIRAIN Fabrice

Numéro de dépôt :
3349247
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/03/2015
NOVABRIS de DAIRAIN Fabrice

Présentation de la marque NOVABRIS

Déposée le 29 mars 2005 par DAIRAIN Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « NOVABRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est DAIRAIN Fabrice domicilié(e) 3, Allée Robert Pierrain,37540 ST CYR SUR LOIRE - 37540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANDELIER Cyril domicilié(e) Kargrenn,56530 QUEVEN - 56530 - France.

La marque NOVABRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABRIS est expirée depuis le 29 mars 2015.

DAIRAIN Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : NETPROTEC CA , NETPROTEC PVC , ASVEN , NOVAPROTEC , (Marque figurative) , NOVANET , AZVEN


DAIRAIN Fabrice - 3, Allée Robert Pierrain,37540 ST CYR SUR LOIRE - 37540 - France


CANDELIER Cyril - Kargrenn,56530 QUEVEN - 56530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Metaux communs et leurs alliages, metaux de constructions metalliques. Metaux de construction non metalliques. Verre de construction. Abris de piscine telescopiques et fixes. – vérandas.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.