Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur dainotti françois
/
sci modul'home
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sci modul'home
M. dainotti françois, Agissant pour le compte de la société sci modul'home en cours de formation

Numéro de dépôt :
4089505
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/05/2024
sci modul\'home de dainotti françois

Présentation de la marque sci modul'home

Déposée le 9 mai 2014 par monsieur dainotti françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « sci modul'home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur dainotti françois domicilié(e) villa antonia, 7 avenue antonia augusta - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dainotti françois domicilié(e) villa antonia, 7 avenue antonia augusta - 06000 - NICE - France.

La marque sci modul'home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sci modul'home est expirée depuis le 9 mai 2024.


M. dainotti françois, Agissant pour le compte de la société sci modul'home en cours de formation - villa antonia, 7 avenue antonia augusta - 06000 - NICE - France


M. dainotti françois - villa antonia, 7 avenue antonia augusta - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.