Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART & BUSINESS
DAIMLERCHRYSLER FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3043663
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2010

Présentation de la marque SMART & BUSINESS

Déposée le 28 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAIMLERCHRYSLER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMART & BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAIMLERCHRYSLER FRANCE domicilié(e) Parc de Rocquencourt - 78150 - ROCQUENCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque SMART & BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART & BUSINESS est expirée depuis le 28 juillet 2010.

DAIMLERCHRYSLER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONFERENCE , UTILITAIRES INFO , LES TEMPEREES DE MERCEDES , FIRSTLINER , TUTTI , OPTIMER , POLYLINER , SPRINTER , OCCASIONS CERTIFIED , FAMILY CLASS


DAIMLERCHRYSLER FRANCE, société par actions simplifiée - Parc de Rocquencourt - 78150 - ROCQUENCOURT - France - SIREN 622044287


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Inscription le 28 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360092 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 20 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°483396 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 9 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°377065 - Publication au BOPI 2003-09-09

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Tout véhicule terrestre.