Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCASIONS CERTIFIED
DAIMLERCHRYSLER FRANCE, (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3246548
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013
OCCASIONS CERTIFIED de DAIMLERCHRYSLER FRANCE

Présentation de la marque OCCASIONS CERTIFIED

Déposée le 19 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAIMLERCHRYSLER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCCASIONS CERTIFIED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAIMLERCHRYSLER FRANCE domicilié(e) Parc de Rocquencourt,78150 ROCQUENCOURT - 78150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE N/Réf. Ma 1520/9 - OB/PF domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque OCCASIONS CERTIFIED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASIONS CERTIFIED est expirée depuis le 19 septembre 2013.

DAIMLERCHRYSLER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONFERENCE , UTILITAIRES INFO , LES TEMPEREES DE MERCEDES , FIRSTLINER , TUTTI , OPTIMER , POLYLINER , SPRINTER , FAMILY CLASS , STATELINER


DAIMLERCHRYSLER FRANCE, (société par actions simplifiée) - Parc de Rocquencourt,78150 ROCQUENCOURT - 78150 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE N/Réf. Ma 1520/9 - OB/PF - 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467720 - Publication au BOPI 2007-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; antivols pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; autocaravanes ; autocars ; automobiles ; amortisseurs pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; avertisseurs sonores pour automobiles ; porte-bagages pour véhicules ; bennes de camions ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; garde-boue ; pare-brise ; camionnettes ; camions ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; caravanes ; carrosseries ; châssis de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; essieux ; essuie-glace ; fourgonnettes ; garnitures de freins pour véhicules ; freins de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; pneumatiques ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; rayons de roues de véhicules ; remorques [véhicules] ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; sièges de véhicules ; voitures de sport ; tracteurs ; housses de véhicules ; vitres de véhicules ; voitures ; volants pour véhicules. Services financiers, notamment services de financement, de crédit, de crédit bail, destinés en particulier à l'acquisition d'automobiles. Services de réparation et d'entretien de véhicules, notamment d'automobiles ; services de nettoyage, de polissage et de lavage de véhicules ; traitement contre la rouille ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), rechapage de pneus ; stations-service ; installation de téléphones ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.