Marque expirée - Marque en non vigueur

LHS
DaimlerChrysler Corporation société de droit américain constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96648832
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016

Présentation de la marque LHS

Déposée le 31 octobre 1996 par la société étrangère DaimlerChrysler Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LHS »

Le déposant est la société étrangère DaimlerChrysler Corporation domicilié(e) 1000 Chrysler Drive City of Auburn Hills,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2324082) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2324082) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LHS est expirée depuis le 31 octobre 2016.

DaimlerChrysler Corporation a également déposé les autres marques suivantes : NEON , NEW YORKER , CHRYSLER CARAVAN


DaimlerChrysler Corporation société de droit américain constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1000 Chrysler Drive City of Auburn Hills,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2324082) - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2324082) - 92593 - France


Inscription le 26 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313462 - Publication au BOPI 2000-12-26

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2006 n°2324082 - Publication au BOPI 2006-09-28

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination n°492041 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492040 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516665 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516664 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 25 mars 2015 - Changement de dénomination n°645275 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Véhicules et leurs pièces constitutives à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, parties constitutives des moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques; indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules automobiles, caisses de véhicules automobiles, moteurs; turbines hydrauliques, pédales d'accélérateur, roulements, capots, pare-chocs, cylindres, blocs-cylindres, châssis, pédales d'embrayage, embrayage du système d'entraînement, transmissions hydrodynamiques, roue de secours et housses de pneu, indicateurs de direction, roulements, chaînes et courroies de transmission, tuyaux d'alimentation ajustés, mâchoires de frein, garnitures et caoutchoucs, leviers de changement de vitesse, châssis du capot, capots doublés textiles, avertisseurs à poire, circuits hydrauliques ou pneumatiques, courroies de ventilateurs pour moteurs, courroies d'arbres à cames, convertisseurs de couple, accouplements hydrauliques, essieux, roues, moyeux de roues, jantes de roues, raccords de chambres en caoutchouc naturel,chambres internes en caoutchouc naturel dotées de leurs raccords, fer de menus ouvrages du véhicule, porte-bagages, rétroviseurs, garde-boue, brides de fixation des garde-boue, pignons du démarreur, couvercles de protection des ressorts, cadres et grilles du radiateur, marchepieds, amortisseurs, pare-chocs en caoutchouc naturel, systèmes antipollution, masses d'équilibrage pour roues, silencieux, supports de roues de secours, jumelles de ressort, boîtiers de direction, roues motrices, chaînes de transmission et de revêtements protecteurs, pneumatiques et pompe de gonflage des pneus, accouplements à roue libre, barres de torsion, joints articulés pour systèmes d'entraînement, valves pour roues, alarmes réversibles, pare-brise, bouchons du réservoir d'essence ou de fuel, réservoirs d'essence et de fuel, caisses, freins, garnitures d'embrayage, systèmes de démarrage électrique, boîtes de vitesses, roues dentées, ressorts, ventilateurs, mécanismes de transmission et d'entraînement, cylindres, tableaux de bord, coffrages en plastique, essuie-glaces et mécanismes de commandes ainsi que pièces de rechange pour essuie-glace, emplâtres pour roues, pare-brise et vitres profilées, appuis-tête pour sièges, sièges et ceintures de sécurité pour enfants, housses de siège adaptées, galeries. Tous les éléments précités sont des pièces ou habillages pour véhicules terrestres, par air ou eau