Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATAMARAN
DaimlerChrysler Corporation - (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
3189296
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2012
CATAMARAN de DaimlerChrysler Corporation - (Société constituée sous les lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque CATAMARAN

Déposée le 16 octobre 2002 par DaimlerChrysler Corporation - (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATAMARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est DaimlerChrysler Corporation - (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware) domicilié(e) 1000 Chrysler Drive City of Auburn Hills Michigan 48326,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque CATAMARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATAMARAN est expirée depuis le 16 octobre 2012.

DaimlerChrysler Corporation - (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CRD


DaimlerChrysler Corporation - (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1000 Chrysler Drive City of Auburn Hills Michigan 48326,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492040 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination n°492041 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516664 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516665 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Véhicules terrestres à moteur et leurs parties constitutives, à savoir compresseurs, dispositifs anti-vol, châssis et carrosseries d'automobiles, essieux, garnitures de freins, segments de freins, mâchoires de freins, pare-chocs, embrayages, convertisseurs de couple, indicateurs de direction, portières, chaînes et courroies de transmission, moteurs de véhicules, boîtes de vitesse, toits, avertisseurs sonores, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, démultiplicateurs, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, amortisseurs de suspension et ressorts amortisseurs, volants, pare-soleil, mécanismes de transmission, garnitures interieures, roues de véhicules, vitres, pare-brise, essuie-glace.