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Marques déposées par la société DaimlerChrysler Corporation Société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DaimlerChrysler Corporation Société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92403027
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 1992 par la société DaimlerChrysler Corporation Société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société DaimlerChrysler Corporation Société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills State of Michigan 48326-2766,UNITED STATES OF AMERICA (dossier no 2213882) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2213882) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403027.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 2012.

DaimlerChrysler Corporation Société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CITADEL , RENEGADE , CONCORDE , CHRYSLER PACIFICA , CRD , CITADEL , CHRYSLER JEEP OCCASIONS CERTIFIED , INTREPID


DaimlerChrysler Corporation Société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills State of Michigan 48326-2766,UNITED STATES OF AMERICA (dossier no 2213882) - XX


NOVAMARK - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2213882) - 92593 - France


Inscription le 26 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313462 - Publication au BOPI 2000-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213882 - Publication au BOPI 2002-01-16

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-15

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination n°492041 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492040 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516665 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516664 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.