DaimlerChrysler Corporation (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
3015379
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2010
Présentation de la marque CITADEL
Déposée le 17 mars 2000 par DaimlerChrysler Corporation (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est DaimlerChrysler Corporation (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills, Michigan 48326, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque CITADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DaimlerChrysler Corporation (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills, Michigan 48326, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
NOVAMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492040 - Publication au BOPI 2009-03-02
Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination n°492041 - Publication au BOPI 2009-03-02
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516664 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516665 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Véhicules à moteur, carrosseries de véhicules à moteur, moteurs pour véhicules terrestres, pédales d'accélérateur, roulements, capots, parechocs, châssis, circuits hydrauliques, roue de secours et pneus, indicateurs de direction, injecteurs, blocs de freinage, garnitures intérieures de véhicules, leviers de vitesse, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, avertisseurs, avertisseurs électriques, circuits pour systèmes hydrauliques ou pneumatiques, chaînes d'arbres à cames, axes d'accouplement de convertisseurs, roues, moyeux, jantes, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, pneus [pneumatiques], carrosseries d'autocar, porte bagages et coffres, rétroviseurs, rétroviseurs latéraux, garde-boue, supports pour garde-boue, pignons de démarreur, cache ressorts, absorbeurs de chocs, équilibreurs pour les roues, silencieux, porte roues de secours, détenteurs, logements pour levier de vitesse, volants, carters, pneumatiques et barres de torsion des pneus, soupapes pour les pneus, signaux de recul, parebrise, bouchons de réservoirs et réservoirs d'huile, réservoirs de carburant, carrosseries, freins, plaquettes, boîtiers pour démarreurs électriques, leviers, amortisseurs, mécanismes de transmission et de propulsion, essuie-glaces et leviers de vitesse et pièces les composant, pare-vent et vitres façonnées, appuie tête pour les sièges, sièges et sièges enfants, housses de sièges, tout ce qui précède constituant des pièces ou des accessoires pour la terre, l'air ou l'eau.
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