DaimlerChrysler Corporation (société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
3166955
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2012
Présentation de la marque CHRYSLER PACIFICA
Déposée le 31 mai 2002 par DaimlerChrysler Corporation (société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHRYSLER PACIFICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est DaimlerChrysler Corporation (société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware) domicilié(e) 1000 Chrysler Drive City of Auburn Hills, Michigan 48326,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex - 92593 - France.
La marque CHRYSLER PACIFICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DaimlerChrysler Corporation (société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1000 Chrysler Drive City of Auburn Hills, Michigan 48326,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492040 - Publication au BOPI 2009-03-02
Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination n°492041 - Publication au BOPI 2009-03-02
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516664 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516665 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Véhicules terrestres à moteur et leurs parties constitutives, à savoir compresseurs, dispositifs anti-vol, châssis et carrosseries d'automobiles, essieux, garnitures de freins, segments de freins, mâchoires de freins, pare-chocs, embrayages, convertisseurs de couple, carters pour composants de véhicules, indicateurs de direction, portières, chaînes et courroies de transmission, moteurs de véhicules, boîtes de vitesse, toits, avertisseurs sonores, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, démultiplicateurs, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, sièges, amortisseurs, volants, pare-soleil, arbres et chaînes de transmission, mécanismes de transmission, gamitures intérieures, roues de véhicules, vitres, pare-brise, essuie-glace, pneus, moteurs ; tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres à moteur.
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