Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LIBERTY
Daimler Chrysler Corporation (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
3065537
Date de dépôt :
20/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 20 novembre 2000 par Daimler Chrysler Corporation (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERTY »

Le déposant est Daimler Chrysler Corporation (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills, Michigan 48326, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Daimler Chrysler Corporation (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CHARGER , CROSSFIRE


Daimler Chrysler Corporation (Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills, Michigan 48326, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK - France


Inscription le 20 décembre 2001 - Rejet total n°337578 - Publication au BOPI 2001-12-20

Inscription le 19 juin 2002 - Rejet total n°348920 - Publication au BOPI 2002-06-19

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Véhicules à moteurs et compresseurs, dispositifs antivol, châssis et carrosseries d'automobiles, essieus, garnitures de freins, segments de freins, mâchoires de freins, parechocs, embrayages, convertisseurs de couple, carters pour composants de véhicule, indicateurs de direction, portières, chaînes et courroies de transmission, moteurs, boîtes de vitesse, toits, avertisseurs sonores, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, démultiplicateurs, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, sièges, amortisseurs de suspension et ressorts amortisseurs, volants, pare-soleil, arbres et chaînes de transmission, mécanismes de transmission, garnitures intérieures, roues de véhicules, vitres, pare-brise, essuie-glace ; tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres.