Déposée le 14 octobre 1988 par la société étrangère DAIMLER AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SETRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère DAIMLER AG domicilié(e) 137 Mercedesstrasse - 70327 - STUTTGART - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque SETRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAIMLER AG, Société de droit allemand - 137 Mercedesstrasse - 70327 - STUTTGART - Allemagne
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386286 - Publication au BOPI 2008-10-03
Renouvellement sans limitation n°2126917 - Publication au BOPI 1998-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Inscription le 28 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°244871 - Publication au BOPI 1997-10-28
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509758 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2018 n°2693195 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-18
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) pour la construction, l'industrie, le décolletage, le bricolage, l'automobile, l'emballage, le ménage, la plomberie, le chauffage, la couverture, le transport, la décoration, la manutention;minerais.Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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