Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLETOILE
Daimler AG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
4007222
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2023
MILLETOILE de Daimler AG

Présentation de la marque MILLETOILE

Déposée le 24 mai 2013 par la société étrangère Daimler AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MILLETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société étrangère Daimler AG domicilié(e) 137 Mercedesstrasse - 70327 - STUTTGART - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS 50105 - 06902 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque MILLETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLETOILE arrivera à expiration en date du 24 mai 2023.

Daimler AG a également déposé les autres marques suivantes : LOCOMOG , SMARTMUSIC , 220 , MAYBACH , SMART BOX , CLASSE V , EVOLUTION , EFFECT , NOW ELECTRIC ! , 600


Daimler AG, Société de droit allemand - 137 Mercedesstrasse - 70327 - STUTTGART - Allemagne


CABINET MURGITROYD, SARL - Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS 50105 - 06902 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; cycles ; motocycles ; carrosseries ; châssis ; portes ; toits ouvrants ; vitres ; moteurs pour véhicules terrestres à moteur ; boîtes de vitesses ; directions ; volants ; amortisseurs de suspensions ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; freins ; roues ; jantes ; enjoliveurs de roues ; sièges ; housses de sièges ; appuie-tête pour ; sièges ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs sonores ; viseurs ; rétroviseurs ; baguettes de protection ; essuie-glace ; barres de torsion ; bouchons de réservoirs ; butoirs de pare-chocs ; attelages de remorques ; porte-bagages ; porte-skis ; déflecteurs ; leurs éléments constitutifs de l'ensemble des produits précités ;

Services de vente au détail et en gros des véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, cycles, motocycles, carrosseries, châssis, portes, toits ouvrants, vitres ; moteurs, boîtes de vitesses, directions, volants, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, viseurs, rétroviseurs, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, et leurs éléments constitutifs et accessoires de l'ensemble des produits précités ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous les services précités concernant les véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs ; consultation, information et conseil des services précités ;

Assurances ; services bancaires et financiers ; services de crédit et de crédit-bail ; assurances pour véhicules ; assurances sur la vie ; assurances contre les accidents ; assurances décès ; courtage en assurances ; consultation, information et conseil en matières d'assurances ; services de cartes de crédit et d'autres moyens de paiement électroniques utilisés pour l'achat de carburants et de lubrifiants ou pour l'exécution d'entretiens et de réparations de véhicules ; prêts financiers ; services financiers dans le domaine du crédit-bail et de la location de véhicules ; prêts financiers pour la réparation de véhicules ; services de garanties (cautions) pour véhicules ; consultation, information et conseil des services précités ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ; consultation, information et conseil des services précités ;

Transport, services de location de véhicules, services de prêt ou de remplacement de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage), location de garages et de places de stationnement, gestion de parc automobile (stockage) ; consultation, information et conseil des services précités.