Marque expirée - Marque en non vigueur

MERCEDES BENZ
DAIMLER AG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1563857
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2019
MERCEDES BENZ de DAIMLER AG

Présentation de la marque MERCEDES BENZ

Déposée le 6 décembre 1989 par la société étrangère DAIMLER AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERCEDES BENZ »

Le déposant est la société étrangère DAIMLER AG domicilié(e) Mercedesstrasse 137 - 70237 - STUTTGART - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MERCEDES BENZ est expirée depuis le 6 décembre 2019.

DAIMLER AG a également déposé les autres marques suivantes : LOCOMOG , 220 , MAYBACH , CLASSE V , EVOLUTION , EFFECT , NOW ELECTRIC ! , 600 , 250 , SL


DAIMLER AG, Société de droit allemand - Mercedesstrasse 137 - 70237 - STUTTGART - Allemagne


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158408 - Publication au BOPI 1999-12-02

Inscription - Transmission de propriété n°46713 - Publication au BOPI

Inscription le 20 octobre 2008 - Changement de dénomination; changement d'adresse n°483396 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 22 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276122 - Publication au BOPI 1999-04-22

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241255 - Publication au BOPI 1997-08-11

Renouvellement avec limitation le 4 août 2009 n°2415066 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-08-04

Encres. Huiles, essences et graisses non comestibles, pétroles. Métaux en masse, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris ; matériel fixe de chemin de fer ; rails ; pièces pour constructions métalliques. Machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses ; machines agricoles, instruments de culture et leurs organes ; machines à vapeur et leurs organes (sauf les locomotives) ; machines et appareils divers et leurs organes ; ascenseurs ; monte-charges. Outils à main ; meules diverses. Electricité (appareils et pièces détachées) ; instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes, poids et mesures, balances. Calorifères, appareils de ventilation ; articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson. Matériel fixe ou roulant de chemin de fer, locomotives ; charronnerie, carroserie, maréchalerie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques. Horlogerie, chronométrie. Imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encres à écrire, à imprimer et à tampon, reliure, papiers et documents de réclame.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.