Déposée le 4 octobre 1989 par la société étrangère DAIMLER AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MERCEDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère DAIMLER AG domicilié(e) 137 Mercedesstrasse - 70237 - STUTTGART - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque MERCEDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAIMLER AG, Société de droit allemand - 137 Mercedesstrasse - 70237 - STUTTGART - Allemagne
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1999 n°2153797 - Publication au BOPI 1999-09-28
Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51874 - Publication au BOPI 1991-02-21
Inscription le 20 octobre 2008 - Changement de dénomination; changement d'adresse n°483396 - Publication au BOPI 2008-10-20
Inscription le 22 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276122 - Publication au BOPI 1999-04-22
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241255 - Publication au BOPI 1997-08-11
Renouvellement avec limitation le 2 juin 2009 n°2408908 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727087 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01
Trompes et sifflets d'avertissement pour véhicules ; instruments de mesure et de précision, appareils d'optiques et appareils photographiques. Appareils de ventilation et de refroidissement. Moteurs et leurs pièces détachées et parties constitutives, moteurs à explosion, à gaz, à pétrole, à benzine, à alcool et à huile, navires et leurs pièces détachées et parties constitutives, véhicules, vélocipèdes, cycles, motocyclettes, voitures automobiles et leurs pièces détachées et parties constitutives ; roues de véhicules ; bandages élastiques, supports de cycles, freins.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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