Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREENHILLS
DAILYCER (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
94519031
Date de dépôt :
05/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2014

Présentation de la marque GREENHILLS

Déposée le 5 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCERs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENHILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCERs domicilié(e) Zone Industrielle de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2257682) - 80500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2257682) - 75008 - France.

La marque GREENHILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREENHILLS est expirée depuis le 5 mai 2014.

DAILYCERs a également déposé les autres marques suivantes : DAILYFRESH , PICKY


DAILYCER (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2257682) - 80500 - France - SIREN 327389300


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2257682) - 75008 - France


Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201060 - Publication au BOPI 1996-05-14

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2004 n°2257682 - Publication au BOPI 2004-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575120 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Céréales préparées pour la consommation humaine