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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAILYCERà Conseil d'Administration
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RAFFOLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAFFOLES
DAILYCER (Société anonyme à Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
1696817
Date de dépôt :
02/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2011

Présentation de la marque RAFFOLES

Déposée le 2 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DAILYCERà Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFFOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAILYCERà Conseil d'Administration domicilié(e) Zone Industrielle de la Roseraie, 80500 MONTDIDIER (dossier no 2204600) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2204600) - France.

La marque RAFFOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFFOLES est expirée depuis le 2 octobre 2011.

DAILYCERà Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : GOODYNUTS


DAILYCER (Société anonyme à Conseil d'Administration) - Zone Industrielle de la Roseraie, 80500 MONTDIDIER (dossier no 2204600) - France - SIREN 327389300


PRO MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2204600) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201060 - Publication au BOPI 1996-05-14

Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204600 - Publication au BOPI 2001-08-10

Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554991 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Confiserie à base de céréales ou de graines dragéifiées