Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAILYCER
/
P'TIT RUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT RUSE
DAILYCER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1634825
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2010
P\'TIT RUSE de DAILYCER

Présentation de la marque P'TIT RUSE

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DAILYCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TIT RUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAILYCER domicilié(e) Lieudit "Aux Sentiers d'Etelfay", 80500 FAVEROLLES (dossier no 2187062) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK domicilié(e) (dossier no 2187062) - France.

La marque P'TIT RUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT RUSE est expirée depuis le 21 décembre 2010.

DAILYCER a également déposé les autres marques suivantes : BIFIDO+ , FIBRES SOLUBLES BIFIDO + , CROSFIELD , PICKY CAO , (Marque figurative) , CROUSTY TOAST , MIELOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SWEET CRISP


DAILYCER (société anonyme) - Lieudit "Aux Sentiers d'Etelfay", 80500 FAVEROLLES (dossier no 2187062) - France - SIREN 327389300


PRO.MARK - (dossier no 2187062) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201060 - Publication au BOPI 1996-05-14

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187062 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Céréales préparées pour la consommation humaine