Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DAILYCER, (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
94514246
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER domicilié(e) Z.I. de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2257717) - 80500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2257717) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514246.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 2014.

DAILYCER a également déposé les autres marques suivantes : BIFIDO+ , FIBRES SOLUBLES BIFIDO + , CROSFIELD , PICKY CAO , (Marque figurative) , CROUSTY TOAST , Minibisc , CEREALBISC , MIELOS , (Marque figurative)


DAILYCER, (Société par Actions Simplifiée) - Z.I. de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2257717) - 80500 - France - SIREN 327389300


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2257717) - 75008 - France


Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392756 - Publication au BOPI 2004-05-18

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2257717 - Publication au BOPI 2004-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575120 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir