Déposée le 6 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER domicilié(e) Z.I. de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2257709) - 80500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2257709) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514242.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAILYCER, Société par Actions Simplifiée - Z.I. de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2257709) - 80500 - France - SIREN 327389300
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2257709) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392756 - Publication au BOPI 2004-05-18
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2257709 - Publication au BOPI 2004-01-29
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir
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