Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) DAILYCER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAILYCER domicilié(e) Z.I. de la Roseraie, 80500 MONTDIDIER (dossier no 2193371) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2193371) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648097.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAILYCER, société anonyme - Z.I. de la Roseraie, 80500 MONTDIDIER (dossier no 2193371) - France - SIREN 327389300
PRO MARK, Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2193371) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2193371 - Publication au BOPI 2001-03-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 5 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°317432 - Publication au BOPI 2001-03-05
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, céréales pour la consommation humaine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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