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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAILYCER
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KOUBANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KOUBANA
DAILYCER Société anonyme

Numéro de dépôt :
92411580
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2012

Présentation de la marque KOUBANA

Déposée le 23 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) DAILYCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOUBANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAILYCER domicilié(e) Z.I. de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2213357) - 80500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2213357) - 75008 - France.

La marque KOUBANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KOUBANA est expirée depuis le 23 mars 2012.

DAILYCER a également déposé les autres marques suivantes : BIFIDO+ , FIBRES SOLUBLES BIFIDO + , CROSFIELD , PICKY CAO , (Marque figurative) , CROUSTY TOAST , MIELOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SWEET CRISP


DAILYCER Société anonyme - Z.I. de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2213357) - 80500 - France - SIREN 327389300


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2213357) - 75008 - France


Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201060 - Publication au BOPI 1996-05-14

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2002 n°2213357 - Publication au BOPI 2002-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Céréales préparées pour la consommation humaine F