Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HONEY BALL
DAILYCER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1694783
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021
HONEY BALL de DAILYCER

Présentation de la marque HONEY BALL

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HONEY BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER domicilié(e) ZI de la Roseraie - 80500 - MONTDIDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HONEY BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HONEY BALL est expirée depuis le 23 septembre 2021.

DAILYCER a également déposé les autres marques suivantes : BIFIDO+ , FIBRES SOLUBLES BIFIDO + , CROSFIELD , PICKY CAO , (Marque figurative) , CROUSTY TOAST , MIELOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SWEET CRISP


DAILYCER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - ZI de la Roseraie - 80500 - MONTDIDIER - France - SIREN 327389300


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204602 - Publication au BOPI 2001-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201060 - Publication au BOPI 1996-05-14

Renouvellement sans limitation le 19 août 2011 n°2478124 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-19

Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575120 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

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