Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCO BALL
DAILYCER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1630271
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2010
CHOCO BALL de DAILYCER

Présentation de la marque CHOCO BALL

Déposée le 28 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DAILYCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCO BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAILYCER domicilié(e) Lieudit "Aux Sentiers d'Etelfay", 80500 FAVEROLLES (dossier no 2185372) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK domicilié(e) (dossier no 2185372) - France.

La marque CHOCO BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCO BALL est expirée depuis le 28 novembre 2010.

DAILYCER a également déposé les autres marques suivantes : BIFIDO+ , FIBRES SOLUBLES BIFIDO + , CROSFIELD , PICKY CAO , (Marque figurative) , CROUSTY TOAST , MIELOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SWEET CRISP


DAILYCER (société anonyme) - Lieudit "Aux Sentiers d'Etelfay", 80500 FAVEROLLES (dossier no 2185372) - France - SIREN 327389300


PRO.MARK - (dossier no 2185372) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2000 n°2185372 - Publication au BOPI 2000-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 7 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312154 - Publication au BOPI 2000-11-07

Céréales chocolatées et préparées pour la consommation humaine