Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRANISES
DAILYCER

Numéro de dépôt :
1580703
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2010

Présentation de la marque BRANISES

Déposée le 16 mars 1990 par la société DAILYCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRANISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAILYCER domicilié(e) (société anonyme), Lieudit "Aux Sentiers d'Etelfay", 80500 FAVEROLLES (dossier no 2181667) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK domicilié(e) (dossier no 2181667) - France.

La marque BRANISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRANISES est expirée depuis le 16 mars 2010.

DAILYCER a également déposé les autres marques suivantes : BIFIDO+ , FIBRES SOLUBLES BIFIDO + , CROSFIELD , PICKY CAO , (Marque figurative) , CROUSTY TOAST , MIELOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SWEET CRISP


DAILYCER - (société anonyme), Lieudit "Aux Sentiers d'Etelfay", 80500 FAVEROLLES (dossier no 2181667) - France - SIREN 327389300


PRO.MARK - (dossier no 2181667) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2181667 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 4 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°308862 - Publication au BOPI 2000-10-04

Inscription le 28 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°308474 - Publication au BOPI 2000-09-28

Inscription le 30 août 2000 - Changement de dénomination n°306907 - Publication au BOPI 2000-08-30

Inscription le 19 avril 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°521854 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie