Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES BUIS
Numéro de dépôt :
1457788
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/03/1998
Présentation de la marque DOMAINE LES BUIS
Déposée le 23 mars 1988 par DAILLY JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LES BUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES BUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES BUIS est expirée depuis le 23 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36