Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARPEGE
DAILEM'S (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1277564
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2004

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 29 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) DAILEM'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAILEM'S domicilié(e) Z.I. du Vert Galant, 1-11, Avenue des Oziers, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE (dossier no 2034718) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 916 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2034718) - France.

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 29 juin 2004.

DAILEM'S a également déposé les autres marques suivantes : DAILEM S , Dailem.s


DAILEM'S (société anonyme) - Z.I. du Vert Galant, 1-11, Avenue des Oziers, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE (dossier no 2034718) - France - SIREN 301916805


CABINET LAVOIX - (dossier no 2034718) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1994 n°2034718 - Publication au BOPI 1994-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.