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Marques déposées par la société DAIHATSU MOTOR CO. LTD société constituée selon les lois du Japon
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FEROZA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEROZA
DAIHATSU MOTOR CO. LTD société constituée selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
93491742
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013

Présentation de la marque FEROZA

Déposée le 10 novembre 1993 par la société DAIHATSU MOTOR CO. LTD société constituée selon les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEROZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la société DAIHATSU MOTOR CO. LTD société constituée selon les lois du Japon domicilié(e) 1-1 Daihatsu-cho, Ikeda OSAKA,JAPON (dossier no 2248758) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2248758) - 75008 - France.

La marque FEROZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEROZA est expirée depuis le 5 septembre 2013.

DAIHATSU MOTOR CO. LTD société constituée selon les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : APPLAUSE


DAIHATSU MOTOR CO. LTD société constituée selon les lois du Japon - 1-1 Daihatsu-cho, Ikeda OSAKA,JAPON (dossier no 2248758) - Japon


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2248758) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248758 - Publication au BOPI 2003-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Véhicules automobiles; Leurs parties, à savoir: démarreurs, silencieux, freins, indicateurs de direction, avertisseurs sonores, transmissions, embrayages, moteurs et courroies de transmission pour véhicules terrestres, ventilateurs et cylindres pour véhicules terrestres, pièces de carrosserie, sièges de véhicules, volants de direction, roues, pneumatiques, jantes de roues, valves de pneumatiques, amortisseurs; dispositifs d'allumage pour moteurs de véhicules terrestres; Accessoires pour véhicules automobiles à savoir: crochets d'attelage, porte-bagages, porte-skis, tiges à vérifier le niveau d'huile, chaînes à neige, brises-vent, appuis-tête, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfant, attelages de remorques, garde-boues

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.