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Marques déposées par la société DAIHATSU France
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PASSE PARTOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE PARTOUT
DAIHATSU France

Numéro de dépôt :
3090427
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011
PASSE PARTOUT de DAIHATSU France

Présentation de la marque PASSE PARTOUT

Déposée le 22 mars 2001 par la société DAIHATSU France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSE PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société DAIHATSU France domicilié(e) S.A.S. au capital de 20 000 000 FF, P.A. des Béthunes, 1 Avenue du Fief, BP 520 Saint Ouen l'Aumône, 95005 Cergy Pontoise Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 953 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAIHATSU France - France.

La marque PASSE PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE PARTOUT est expirée depuis le 22 mars 2011.

DAIHATSU France a également déposé les autres marques suivantes : CHESS , SPORTY SPACE


DAIHATSU France - S.A.S. au capital de 20 000 000 FF, P.A. des Béthunes, 1 Avenue du Fief, BP 520 Saint Ouen l'Aumône, 95005 Cergy Pontoise Cedex - France - SIREN 388953028


DAIHATSU France - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Produit automobile. A savoir : véhicule 4 x 4.