Marque expirée - Marque en non vigueur

COLECTARMS
DAIGNES Jérôme

Numéro de dépôt :
3695273
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
COLECTARMS de DAIGNES Jérôme

Présentation de la marque COLECTARMS

Déposée le 1 décembre 2009 par DAIGNES Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLECTARMS »

Le déposant est DAIGNES Jérôme domicilié(e) 20 rue Gabriel Péri - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAIGNES Jérôme domicilié(e) 20 rue Gabriel Péri - 92120 - MONTROUGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLECTARMS est expirée depuis le 1 décembre 2019.

DAIGNES Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : STOLENSCOPE


DAIGNES Jérôme - 20 rue Gabriel Péri - 92120 - MONTROUGE - France


DAIGNES Jérôme - 20 rue Gabriel Péri - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539705 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion commerciale d'abonnements.

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; authetification d'oeuvres d'art.