Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCATO DI SICILIA
Daigneau Nicolas

Numéro de dépôt :
3833991
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
MERCATO DI SICILIA de Daigneau Nicolas

Présentation de la marque MERCATO DI SICILIA

Déposée le 24 mai 2011 par Daigneau Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCATO DI SICILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Daigneau Nicolas domicilié(e) 12 chemin du paradis - 73200 - ALBERTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daigneau Nicolas domicilié(e) 12 chemin du paradis - 73200 - ALBERTVILLE - France.

La marque MERCATO DI SICILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCATO DI SICILIA est expirée depuis le 24 mai 2021.


Daigneau Nicolas - 12 chemin du paradis - 73200 - ALBERTVILLE - France


Daigneau Nicolas - 12 chemin du paradis - 73200 - ALBERTVILLE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; salaisons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; chocolat ;

Fruits et légumes frais ; agrumes ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.