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Marques déposées par la société étrangère DAIDOH LIMITED
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SENATE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENATE
DAIDOH LIMITED, Une société de droit japonais

Numéro de dépôt :
95600006
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2025

Présentation de la marque SENATE

Déposée le 7 décembre 1995 par la société étrangère DAIDOH LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la société étrangère DAIDOH LIMITED domicilié(e) 1-16, Sotokanda, 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque SENATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENATE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

DAIDOH LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MILLIONTEX-Z SPIRIT OF BEST QUALITY , DAIDOH FOR HIGHER QUALITY IN LIFE , MILLIONTEX


DAIDOH LIMITED, Une société de droit japonais - 1-16, Sotokanda, 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo - Japon


DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292357 - Publication au BOPI 2005-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2596968 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14

Fils à usage textile.Tissus à usage textile et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, étiquettes en tissu, linge de table (en matières textiles), serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textiles), étoffes pour meubles, rideaux en matières textiles, couvertures, tentures murales en matières textiles, coiffes de chapeaux.Vêtements, manteaux, pull-overs, chemises, foulards, cravates, cache-nez, bretelles, ceintures

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.