ROYALTY BY SUHAD
Présentation de la marque ROYALTY BY SUHAD
Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par DAHUS CREATIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYALTY BY SUHAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYALTY BY SUHAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALTY BY SUHAD est expirée depuis le 11 janvier 2023.
DAHUS CREATION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18